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Marques déposées par la société DOMAINE DE LA FOLIETTE (GAEC
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CHATEAU LA FOLIETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA FOLIETTE
DOMAINE DE LA FOLIETTE (GAEC)

Numéro de dépôt :
3075533
Date de dépôt :
27/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2010
CHATEAU LA FOLIETTE de DOMAINE DE LA FOLIETTE (GAEC

Présentation de la marque CHATEAU LA FOLIETTE

Déposée le 27 décembre 2000 par la société DOMAINE DE LA FOLIETTE (GAEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU LA FOLIETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-07 du 16 février 2001.

Le déposant est la société DOMAINE DE LA FOLIETTE (GAEC domicilié(e) 35 Rue de la FONTAINE, F44690 LA HAYE-FOUASSIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 299 900 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean HERVOUET - France.

La marque CHATEAU LA FOLIETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3075533.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA FOLIETTE est expirée depuis le 27 décembre 2010.

DOMAINE DE LA FOLIETTE (GAEC a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA FOLIETTE *EVASION*


DOMAINE DE LA FOLIETTE (GAEC) - 35 Rue de la FONTAINE, F44690 LA HAYE-FOUASSIERE - France - SIREN 348299900


Monsieur Jean HERVOUET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-24

Publication - Publication le 16 févr. 2001 au BOPI 2001-07

Muscadet Sèvre et Maine "château la foliette".